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Nouveau recüeil de plusieurs questions notables tant de droit que de coutumes, jugées par ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909375
  • Sujets :  Droit (général) | Droit coutumier | France | Jurisprudence - Répertoires | Parlements - Paris (France) | France. Parlement de Paris
  • Auteur :  Soefve, Lucien
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  C. Sercy (Paris)
  • Date : 1682
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 127
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Privilège du 10 avril 1681 accordé à Lucien Soefve et cédé à Charles de Sercy. Achevé d'imprimer le 15 janvier 1682.. - Epître dédicatoire à Henry de Fourcy
  • Description :  Sig. á⁴, é², a-l², A-Mmm⁴, Nnn-Bbbb² ; [ ]², b-n², A-Iii⁴, Kkk-Xxx². Erreurs de pagination : la séquence 97-98 du premier tome et la séquence 201-236 du second tome sont omises
  • Description :  Page de titre en rouge et noir. Marque au titre gravée sur cuivre (Marques impressors : poignée de mains sous une couronne royale, avec la devise : Fidem fortuna coronat [en ligne : 22-05-17]). Bandeau gravé sur cuivre par P. Lochon
  • langue : fra
 Nouveau recüeil de plusieurs questions notables tant de droit que de coutumes, jugées par arrests d'audiances du Parlement de Paris, depuis 1640 jusques à present divisé par centuries. Par maistre Lucien Soefve ancien avocat audit parlement. Tome premier [-second]Notice
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 Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome IIINotice
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  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140999
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit civil – Personnes | Droit civil – Tutelle et curatelle | Droit civil – Mariage | Droit civil – Biens | Droit féodal | Droit féodal – Servitudes | France | Jurisprudence
  • Auteur :  Ferrière, Claude de (1639-1715)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  J. Jombert (Paris)
  • Date : 1692
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 25.439,1
  • Description :  Privilège royal donné à Fontainebleau le 22 septembre 1691 à M. Claude de Ferrière, qui a cédé son droit à Jean Jombert. Achevé d'imprimer pour la première fois, le 24 mai 1692
  • Description :  Sig. ã(6), A-Bbb(8/4), Ccc(4)
  • Description :  Bandeaux, lettrines, cul-de-lampe
  • Description :  Annexes : Table dans chaque tome
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
 Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome premierNotice
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 Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome secondNotice
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 Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de Code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de de la Légion d'honneur. Traité du contrat de vente. Traité des retraits. Traité du contrat de constitution de rente. Tome troisièmeNotice
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 Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Coutume d'Orléans. Tome premierNotice
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 Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Eloge de Pothier. Traité des obligations. De la prestation des fautes. Tome deuxièmeNotice
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  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080936
  • Sujets :  Droit civil - Sources | Droit coutumier | France | Procédure civile | Procédure pénale
  • Auteur :  Pothier, Robert Joseph (1699-1772)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  Videcoq, père et fils. Paris
  • Date : 1848
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 549.807-10
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
 Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traité de la procédure civile. Traité de la procédure criminelle. Tome dixièmeNotice
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 Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités de la puissance du mari, De la communauté, Des donations entre mari et femme. Tome septièmeNotice
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 Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités des personnes et des choses, du domaine de propriété, de la possession, de la prescription, de l'hypothèque, des fiefs, des cens, des champarts. Tome neuvièmeNotice
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 Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités des successions, donations testamentaires, donations entre-vifs, substitutions et des propres. Tome huitièmeNotice
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 Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités du contrat de louage, du contrat de bail à rente, du contrat de société, des cheptels, des contrats des louages maritimes, du contrat de change. Tome quatrièmeNotice
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 Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités du contrat de mariage, douaire, droit d'habitation, garde-noble et bourgeoise, préciput légal des nobles. Tome sixièmeNotice
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 Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités du prêt à usage, du précaire, du prêt de copnsomption, de l'usure, du promutuum et de l'action condictio indebiti, des contrats de dépôt, de mandat (et quasi-contrat negotiorum gestorum), d'assurance, de prêt à la grosse aventure, de jeu et de nantissement. Tome cinquièmeNotice
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Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080516
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit civil - Mariage | Droit civil - Communauté de biens | France | Bretagne (France)
  • Auteur :  Poullain du Parc, Augustin-Marie (1703-1782)
  • Couverture chronologique : 1500/1800
  • Editeur :  F-P. Vatar de Jouannet (Rennes)
  • Date : 1769
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 38.360-5
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Approbation du 2 mars 1765 ; privilège registré le 17 mai 1765
  • Description :  Fleurons, bandeaux et culs-de-lampe gr. s. b
  • langue : fra
 Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du Parc, Chevalier de l'Ordre du Roi, ancien bâtonnier de MM. les avocats, et professeur royal en droit françois des facultés de Rennes. Tome cinquièmeNotice
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 Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du Parc, Chevalier de l'Ordre du Roi, ancien bâtonnier de MM. les avocats, et professeur royal en droit françois des facultés de Rennes. Tome dixièmeNotice
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  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144744
  • Sujets :  Droit coutumier | Procédure pénale | Procédure (général) - Jugements | Procédure (général) - Processus judiciaire | France | Bretagne (France)
  • Auteur :  Poullain du Parc, Augustin-Marie (1703-1782)
  • Couverture chronologique : 1500/1800
  • Editeur :  F-P. Vatar de Jouannet (Rennes)
  • Date : 1771
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 38.360-12
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Approbation du 2 mars 1765 ; privilège registré le 17 mai 1765
  • Description :  Fleurons, bandeaux et culs-de-lampe gr. s. b
  • langue : fra
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  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080486
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit civil - Actions réelles | France | Bretagne (France)
  • Auteur :  Poullain du Parc, Augustin-Marie (1703-1782)
  • Couverture chronologique : 1500/1800
  • Editeur :  F-P. Vatar de Jouannet (Rennes)
  • Date : 1770
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 38.360-8
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Approbation du 2 mars 1765 ; privilège registré le 17 mai 1765
  • Description :  Fleurons, bandeaux et culs-de-lampe gr. s. b
  • langue : fra
 Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du Parc, Chevalier de l'Ordre du Roi, ancien bâtonnier de MM. les avocats, et professeur royal en droit françois des facultés de Rennes. Tome huitièmeNotice
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Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080479
  • Sujets :  Droit coutumier | Procédure civile | Procédure (général) - Jugements | France | Bretagne (France)
  • Auteur :  Poullain du Parc, Augustin-Marie (1703-1782)
  • Couverture chronologique : 1500/1800
  • Editeur :  F-P. Vatar de Jouannet (Rennes)
  • Date : 1770
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 38.360-9
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Approbation du 2 mars 1765 ; privilège registré le 17 mai 1765
  • Description :  Fleurons, bandeaux et culs-de-lampe gr. s. b
  • langue : fra
 Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du Parc, Chevalier de l'Ordre du Roi, ancien bâtonnier de MM. les avocats, et professeur royal en droit françois des facultés de Rennes. Tome neuvièmeNotice
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  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144751
  • Sujets :  Droit coutumier | Procédure pénale | Procédure (général) - Jugements | France | Bretagne (France)
  • Auteur :  Poullain du Parc, Augustin-Marie (1703-1782)
  • Couverture chronologique : 1500/1800
  • Editeur :  F-P. Vatar de Jouannet (Rennes)
  • Date : 1771
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 38.360-11
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Approbation du 2 mars 1765 ; privilège registré le 17 mai 1765
  • Description :  Fleurons, bandeaux et culs-de-lampe gr. s. b
  • langue : fra
 Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du Parc, Chevalier de l'Ordre du Roi, ancien bâtonnier de MM. les avocats, et professeur royal en droit françois des facultés de Rennes. Tome onzièmeNotice
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